Offrede crédit affecté valable sous réserve d'acceptation du dossier par CREDIPAR,SA au capital de 138 517 008 € -317 425 981 RCS Versailles : 2-10 Boulevard del'Europe 78300 Poissy- N° ORIAS : 07004921 (www.orias.fr). Vous bénéficiez dudélai légal de rétractation.
Lesinformations recueillies ne seront utilisées qu'à des fins de prospectioncommerciale par CREDIPAR, responsable de traitement. Conformément auxdispositions du Règlement général sur la protection des données (RGPD) du 25mai 2018 et de la loi «Informatique et Libertés», les personnes physiquesconcernées peuvent exercer leurs droits d'accès, de rectification et desuppression des informations les concernant ainsi que leur droit d'opposition àprospection commerciale en s'adressant par courrier au DépartementConsommateurs de CREDIPAR 2-10 Boulevard de l'Europe CS 30165 78307 PoissyCedex.
Lesconditions d'adhésion aux prestations d'assurance complémentaires facultativesainsi que leurs conditions générales sont disponibles dans les points de ventedu réseau Peugeot. L'adhésion aux assurances complémentaires facultatives DPTIA(Décès Perte Totale et Irréversible d'Autonomie par accident), PVA (ProtectionValeur Auto) est soumise à des conditions d'éligibilité.
(1) (2) Assurances DPTIA (Décès, Pertetotale et irréversible d'autonomie) et PVA (Protection Valeur Auto) : contratsdistribués par CREDIPAR, en qualité de mandataire d'assurance, et souscritsauprès de PSA Life Insurance Europe Limited (assurance Décès,Perte totale et irréversible d'autonomie par accident) et de PSA Insurance Europe Limited (assuranceProtection Valeur Auto), sociétés d'assurance vie et dommages, immatriculées àMalte sous les numéros respectifs C68966 et C68963, ayant leur siège social à Mediterranean Building, 53 Abate Rigord Street Ta' Xbiex,Malte, et autorisés par le MFSA Malta Financial Services Authority,– Notabile Road, AttardBKR 3000, Malte, à exercer desactivités d'assurance en application de l'Insurance Business Actet exerçant en France en libre prestation de service.
Les assurances DPTIA (Décès, Perte totale et irréversible d'autonomie paraccident) et PVA (Protection Valeur Auto) sont valables pour une durée d'unmois renouvelable automatiquement de mois en mois jusqu'à la fin du financementet jusqu’à cinq (5) ans pourl’assurance PVA à compter de la livraison du véhicule, sauf dénonciation anticipée parl'une ou l'autre des parties au sens des conditions générales.
Autorité chargée du contrôle : Malta Financial Services Authority (MFSA) – Notabile Road, Attard BKR 3000, Malte.
(4) Extension de Garantie Véhicule d’OccasionSPOTICAR PREMIUM et SPOTICAR ADVANCED : Contrat distribué par CRÉDIPAR, en tantque Courtier, SA au capital de 138 517 008 €, N° 317 425 981 RCS Versailles :2-10 Boulevard de l'Europe 78300 Poissy, immatriculée au registre desintermédiaires d’Assurance sous le numéro 07004921 (www.orias.fr) :
- L’assurance Garantie Panne est souscrite par PSA AUTOMOBILES auprès de PSA Insurance Ltd, compagnie d’assurance sis MIBHouse, 53 Abate Rigord Street, Ta’Xbiex, Malte, enregistrée auprès de laMalta FiancialAuthority sous le numéro C44567, autorisée àexercer des activités d’assurance en application de Insurance Business Actet agissant en Libre Prestation de Services. www.refassu.fr
-L’assistanceroutière est souscrite par PSA AUTOMOBILES auprès d’ASSURIMA ,Entreprise régiepar le code des Assurances, SA au capital de 4 200 000 €, 118, avenue de Paris- CS 40 000 -79033 Niort CEDEX 9 - 481 514 149 RCS Niort.
-legestionnaire de la Garantie Panne : Car Garantie Courtage, 7 Rue deKingersheim, 68120 Richwiller, RCS MULHOUSE 853835957,immatriculé au registre des intermédiaires d’Assurance sous le numéro 19007247auprès de l’ORIAS (www.orias.fr ).
CREDIPARet ASSURIMA sont soumis à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution(ACPR) 4 Place de Budapest CS 92459,75436 PARIS CEDEX 09
(5) Contrat Entretien « CEP SPOTICARPREMIUM » : Contrat distribué par CRÉDIPAR en tant que Courtier, SA au capitalde 138 517 008 €, N° 317 425 981 RCS Versailles : 2-10 Boulevard de l'Europe78300 Poissy, immatriculée auprès de l’ORIAS sous le numéro 07004921(www.orias.fr) :
-L’assurance Garantie Panne est souscrite par PSA AUTOMOBILES auprès de PSA Insurance Ltd, compagnie d’assurance sis MIBHouse, 53 Abate Rigord Street, Ta’Xbiex, Malte, enregistrée auprès de laMalta FiancialAuthority sous le numéro C44567, autorisée àexercer des activités d’assurance en application de Insurance Business Actet agissant en Libre Prestation de Services. www.refassu.fr
-L’assistanceroutière est souscrite par PSA AUTOMOBILES auprès d’ASSURIMA ,Entreprise régiepar le code des Assurances, SA au capital de 4 200 000 €, 118, avenue de Paris- CS 40 000 -79033 Niort CEDEX 9 - 481 514 149 RCS Niort.
CREDIPARet ASSURIMA sont soumises à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution(ACPR) 4Place de Budapest CS 92459, 75436PARIS CEDEX 09
- Pour la « Prestation de maintenance » pour le compte de PSA AUTOMOBILES, SAau capital de 300 176,800 €, RCS Versailles 542
065479 dont le siège social est 2-10 boulevard de l'Europe - 78300 Poissy –
-legestionnaire de la Garantie Panne : Car Garantie Courtage, 7 Rue deKingersheim, 68120 Richwiller, RCS MULHOUSE 853835957,immatriculé au registre des intermédiaires d’Assurance sous le numéro 19007247auprès de l’ORIAS (www.orias.fr ).
CREDIPARet ASSURIMA sont soumis à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution(ACPR) 4 Place de Budapest CS 92459, 75436 PARIS CEDEX 09